Benjamin BOURGEOIS intervient pour les entreprises, que ce soit en conseil ou en contentieux, dans les différents domaines du droit commercial (contrats commerciaux, distribution, e-commerce) et du droit de la propriété industrielle et intellectuelle (marque, contrats de licence de distribution, sécurisation des sites et applications internet). Il assiste également les entreprises sur leur conformité avec la réglementation sur les données personnelles.

Il est notamment co-fondateur de la plateforme RGPD EXPRESS  donnant accès aux outils de mise en conformité au RGPD.

Formation :

- Ecole de formation du barreau de Paris 

- Master 2 de Propriété industrielle (Université Panthéon-Assas Paris II)

- DESS de droit de la distribution, concurrence et consommation (université du Maine)

Après une expérience de cinq ans en qualité de conseil, André est devenu Avocat en 1995. Il intervient pour le compte d'investisseurs privés et institutionnels, de groupes étrangers et français, de PME, dans le cadre d'opérations d'implantation, de prises de participations, de fusions-acquisitions, de transmission d'entreprises, d'amorçage ou de capital développement.

Formation

- Avocat au Barreau de Paris;

- DEA Droit de l'Entreprise;

- DECF - Maîtrise Droit des Affaires option fiscale.

Enseignement/Publications

- Chargé d'enseignement en droit fiscal à l'Université Paris X de 1999 à 2002.

Langues

Français / Anglais

Jean-Michel Icard est avocat au Barreau de Paris depuis 1978. Il assiste et forme les dirigeants et personnes morales à anticiper, prévenir et gérer leur risque juridique né d'atteintes aux biens, personnes et systèmes d'information. À cet effet, avec le Général Jean-Pierre Meyer, il met en oeuvre la méthode déposée MARPSA « Méthode d'Appréciation du Risque Pénal et de Stratégie d'Anticipation ».

Formation

Avocat au Barreau de Paris (1978)

- Certificat de spécialisation en droit commercial, des affaires et de la concurrence (1994)

- HEC Paris - CPA

- Institut National des Techniques Economiques et Comptables (INTEC)

- CEJ - CAPA - DEA de théorie et de pratique du droit pénal et de droit pénal des affaires - Université Panthéon-Assas (Paris II)

- 20ème session nationale, Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité et de la Justice (INHESJ)

Enseignement

Après avoir été, de 1982 à 1985, professeur de droit pénal des affaires à l'INTEC (Institut National des Techniques Economiques et Comptables), puis directeur de séminaire à l'Institut d'Études Judiciaires de Paris II-Assas en droit pénal général et des affaires de 1982 à 1989, Jean-Michel Icard a enseigné à l'École Centrale de Paris de 1986 à 2001. Il a été Président du Groupe professionnel Droit de l'entreprise au CPA (Groupe HEC), professeur au cycle d'études supérieures des Banques Populaires et dispense de nombreuses conférences et formations lors de colloques nationaux ou internationaux en matière de sécurité des entreprises. Il intervient également aux côtés du Pôle Européen de Sécurité - CNPP en ce qui concerne l'anticipation des risques dans l'entreprise.

Membre

- Membre Fondateur et Directeur du Bureau des nominations du Cercle K2

- HEC (bureau du groupement professionnel Intelligence Économique)

- AASSDN (Association des Anciens des Services Spéciaux de la Défense Nationale)

- AA.INHESJ (Association des Auditeurs de l'Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice)

- SFHP (Société Française d'Histoire de la Police)

- ACFE (Association of Certified Fraud Examiners) - Comité des Nominations

- CCA (Club de la Continuité d'Activité)

- Membre de l'Académie de l'Éthique

Krys Pagani intervient dans les différents domaines du Droit du travail, que ce soit en conseil ou en contentieux, pour des entreprises ou des particuliers. Il intervient également en droit civil dans le cadre de la préparation du concours de l’École Nationale de la Magistrature dispensée par l'Institut d’Études Judiciaires de l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Il enseigne enfin le droit du travail au sein de cette même université et les aspects juridiques de l'intelligence économique à l'Université de Poitiers.

Parallèlement à ces activités, il est membre du Collège de la gérance du Cercle K2 et Co-fondateur du Club des Métiers du Droit.

Formation :

- Auditeur de la 27ème session nationale "Sécurité et Justice" de l'Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité et de la Justice (INHESJ).

- Docteur en droit, Université Panthéon-Assas (Paris II), sous la direction du Professeur Bernard Teyssié

- Master 2 (DESS) Droit et Pratique des Relations de Travail, Promotion Bouygues, Université Panthéon-Assas (Paris II)

- Licence droit privé, Université Jean Moulin, Lyon 3

Enseignements :

- Master 2 Juriste d'entreprise, Université Evry - Val d'Essonne

- Préparation en droit civil au concours de l'Ecole Nationale de la Magistrature (Institut d'Etudes Judiciaires, Université Panthéon-Assas, Paris 2)

- Master 2 Droit et Pratique des Relations de Travail (Université Panthéon-Assas, Paris 2)

- Master 2 GRH et Relations du travail (CIFFOP, Université Panthéon-Assas, Paris 2)

- Master 2 GRH et Management public (CIFFOP, Université Panthéon-Assas, Paris 2)

- Master 2 Droit et Pratique des Relations de Travail (Université de Montpellier)

- Master 2 Intelligence économique et communication stratégique (Université de Poitiers)

- Master 2 Droit de l'entreprise et Droit social, Université de Haute-Alsace 

Colloques :

- Les lanceurs d’alerte, L’anniversaire de la loi Sapin II, intervention sur "Les lanceurs d'alerte en droit social", 8 décembre 2017

Publications :

Ouvrage :

- Le vade-mecum des ordonnances "Macron", Krys Pagani & Yannick Pagnerre, 1ère édition, Éditions Gualino, 2018

Articles :

- "Décompte des effectifs dans les établissements publics employant des agents de droit privé et de droit public", La Semaine Juridique - Social, 2018, 1346

- "Comité d'entreprise et règles de mise en concurrence ", La Semaine Juridique - Social, 2018, n° 21, 1176

- "Participation aux résultats dans le secteur public", La Semaine Juridique – Social, 2018, n° 14

- "Précisions sur les règles applicables aux professeurs des établissements d'enseignement privés sous contrat d'association avec l'État", La Semaine Juridique – Social, 2017, n° 45

- "Règles applicables aux agents titulaires des chambres consulaires", La Semaine Juridique – Social, 2017, n° 45

-"Refus d’agrément pour enseigner dans l’enseignement privé catholique: compétence des juridictions judiciaires", La Semaine Juridique - Social, 2017, n° 38.

- "Application d'un accord relatif au droit syndical et au dialogue social à un syndicat non signataire", La Semaine Juridique - Social, 2017, n° 23.

- "Agents de la RATP et rétrogradation disciplinaire: entre droit commun du travail et statut réglementaire", La Semaine Juridique - Social, 2017, n° 22 (coécrit avec Marielle Jéhannin).

-"Reprise du contrat de travail de droit public proposé à un salarié de droit privé à la suite d'une reprise en régie d'un SPA", La Semaine Juridique - Social, 2017, n° 18.

- "Reprise en régie par une commune d'un service public administratif précédemment géré par une entité de droit privé", La Semaine Juridique - Social, 2017, n° 7.

- "Champ d’application du statut des industries électriques et gazières", JCP S 2017, n° 3, 1021.

- "L’autonomie du volontariat international en entreprise", LLa Semaine Juridique - Social, 2016, n° 49, 1422

- "Agents de la SNCF et prohibition des sanctions pécuniaires: entre droit commun du travail et statut réglementaire", La Semaine Juridique - Social, 2016, n° 48, 1412 (coécrit avec Mélody Pellissier).

- "La clause de rapatriement", Les Cahiers Sociaux du barreau de Paris, novembre 2016.

- "Etude sur la requalification du contrat de travail à durée déterminée dans le secteur public", La Semaine Juridique - Social, 2016, n° 42, 1357.

- "L'entreprise La Poste : entre frais professionnels et égalité de traitement", La Semaine Juridique - Social, 2016, n° 30-33, 1275.

- "L'implication des citoyens dans les processus de sécurité: comment et jusqu'où ?", Publication INHESJ, juin 2016.

- "Convergence du cadre du dialogue social dans le secteur public et le secteur privé ", La Semaine Juridique - Social, 2016, n° 21, 1182. 

- "Requalification d'une chaîne de CDD en CDI et demande de rappel de salaire pour les périodes non travaillées", La Semaine Juridique - Social, 2016, n° 19, 1162.

- "Prescription, forclusion et contentieux administratif du travail", Les Cahiers Sociaux du barreau de Paris, février 2016, p. 113 et s. (coécrit avec Olivier Raymundie).

- "Variations autour des durées de trois ans prévues à l'article L. 3245-1 du Code du travail", Les Cahiers Sociaux du barreau de Paris, février 2016, p. 109 et s. (coécrit avec Yannick Pagnerre et David Verdier).

- "Contentieux du travail - Du devoir de conseil de l'avocat et de l'expert-comptable", La Semaine Juridique - Social, 2013, n° 41, p.45-46 (coécrit avec Philippe Rozec).

- "Procédure : demande de réintégration d'un salarié protégé", La Semaine Juridique - Social, 2009, n° 10, p. 65-67

Claire est avocat au Barreau de Paris depuis  2005 et intervient en droit des sociétés, notamment dans le cadre d’opérations de fusions-acquisitions, de restructuration, de transmission d’entreprises et de capital-investissement, pour le compte d'investisseurs privés et institutionnels, de groupes étrangers ou français et de PME.

Bénéficiant d'une double culture franco-britannique, Claire développe plus particulièrement le lien avec les clients étrangers du cabinet souhaitant s'implanter et développer leurs activités en France. Elle est chargée d'enseignement en Anglais juridique au sein du Master 2 Droit Européen et International de l'Université Paris 13.

Formation

- Auditrice 66^ème cycle IES (Intelligence Economique et Stratégique) à l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN)

- CRFPA Versailles (2004) - Prestation de serment, Paris, février 2005

- Master 2 (DESS) Droit du Commerce International, Université Paris 10 Nanterre (2003)

- LL.M. International Commercial Law, University of Kent at Canterbury, Grande-Bretagne (2002)

- Master Etudes bilingues des droits de l’Europe option Droit des affaires anglo-américain (anciennement M.I.E.J.A. I et II), Université Paris 10 Nanterre (2001 et 2002)

- Master I (Maîtrise) Droit des Affaires, Université Paris 10 Nanterre (2001)

Bréhima DIALLO est inscrit au Barreau de Paris depuis 1999.

Il intervient en contentieux de droit des affaires et, particulièrement, dans le domaine des contentieux complexes en matière de sociétés (litiges post acquisitions, conflits entre associés, responsabilités des dirigeants et organes de contrôle) et en matière de contrats d’affaires (litiges commerciaux et de concurrence portant sur les contrats de distribution divers, contrats de prestations de services et contrats informatiques, etc.).

Il intervient également en tant que conseil, notamment dans le cadre des opérations de création et de cession d’entreprises, la négociation et la rédaction de contrats et pour la sécurisation juridique des projets clients.

Parallèlement, il assiste et conseille en droit OHADA (droit de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires) des entreprises souhaitant se développer en Afrique francophone.

Formation

Après une Maîtrise de Droit des Affaires (Université de Dakar), puis un DEA de Droit Privé Général (Université de Bordeaux I) et un DEA de Droit des Affaires (Université de Paris II – Panthéon Assas), Bréhima DIALLO a soutenu sa thèse de Doctorat d’État en Droit en 1998, auprès de l’Université de Paris V, sur un sujet de droit des sociétés (« La nullité des décisions collectives dans les sociétés commerciales »).

Elise Groulx Diggs est avocate et exerce en droit international (droits humains et droit pénal international). Elle est basée à Washington DC. Experte en gestion de risques dans le cadre de la stratégie de developpement opérationnel d'entreprises et de leurs chaines d'approvisionnement dans des États fragiles ou zones de conflits, Elise conseille de nombreuses entreprises sur leur devoir de diligence raisonnable et leur risque de responsabilité vis-à-vis du respect des droits de l'homme. Elle conseille des entreprises, des cabinets d'avocats et des organisations aux États-Unis, au Canada, en France, au Royaume-Uni et dans le monde hispanophone. Elise est « associate tenant » chez Doughty Street Chambers à Londres et « Of Counsel » chez Endo et Associés (Montréal, Québec) et chez Geni & Kebe (Dakar). Elise est fondatrice et dirigeante du cabinet de conseil international BI for Business Integrity & Partners LLC, basé à Washington avec des associés à Kinshasa (R.D.Congo), Dakar (Sénégal) et en France de même que des partenaires en Angleterre. Elise offre des services de conseil et de formation pour accompagner les entreprises concernant leur devoir de diligence raisonnable vis-à-vis du respect des droits humains, en audits et en gestion de risques. Elle a développé son expertise au service d'institutions commerciales et financières afin de gérer les risques de poursuites judiciaires résultant de violations liées à leurs activités et à celles de leurs partenaires au sein de leurs chaînes d'approvisionnement en zones de conflits. Elle a ainsi conseillé de nombreuses multinationales et organisations internationales sur des problématiques aussi diverse que: l'évaluation de leur diligence raisonnable vis-à-vis de leurs investissements et opérations dans les régions propices au conflit des questions de complicité des entreprises dans des crimes de guerre la responsabilité pénale des personnes morales des programmes de réparations pour les victimes de violations des droits de l'homme en lien avec des projets d'exploitation minière. Elise coordonne le Comité consultatif du projet Entreprise et Droits de l'homme du Centre pour les droits de l'homme de l'American Bar Association (ABA) et a organisé des conférences sur ces questions durant les 10 dernières années. Elle a notamment organisé une importante conférence à Paris en Mars 2013 sur la responsabilité internationale des entreprises dans les zones de conflit, conjointement avec les dirigeants du Conseil National des Barreaux (CNB), du ministère français des Affaires étrangères (Quai d'Orsay) et de l'American Bar Association (ABA). Elise est reconnue pour rassembler et mobiliser les membres de la profession juridique au niveau international, et ce depuis qu'elle est entrée dans le monde du droit pénal international en 1996. Avocate pénaliste respectée et active représentante de la profession juridique internationale auprès de la Cour Pénale Internationale (CPI) elle a mené la création du Barreau Pénal International (BPI) en 2002. À la tête de la première Association Internationale des Avocats de la Défense (AIAD), elle a formulé de nombreux projets de règles sur les droits de la défense qui ont été intégrées dans le Règlement de procédure et de preuve de la CPI (1999-2000). L'AIAD a aussi participé à l'instauration d'un système d'aide juridique en Afghanistan (entre 2005 et 2011) et a réalisé le travail préparatoire pour un projet similaire en Haïti. Elise a eu une longue carrière en tant qu'avocate de la défense à Montréal, où elle a plaidé de nombreuses affaires complexes et mené un grand nombre de négociations à diverses étapes de la procédure pénale. En tant qu'avocate commise d'office pendant neuf ans, elle a représenté des milliers de clients indigents. Elle a ensuite lancé son propre cabinet et s'est attelée à des dossiers posant des questions complexes de politique juridique, telle que la brutalité au sein de la police ou encore la révision de dossiers de légitime défense concernant spécifiquement des femmes ayant déclaré avoir tué leur partenaire en état de légitime défense. Pendant trois ans, Elise a aussi fait partie au Canada du comité consultatif du Juge-avocat général (JAG) en charge de la justice militaire. Elise est membre des barreaux du Québec (Canada) et de Paris (France) elle est habilitée à agir comme avocate devant les institutions juridiques européennes, telles que la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg. Elle est aussi admise au titre de consultante juridique du Barreau de New York. Elise Groulx a obtenu un baccalauréat en Science politique de l'Université du Québec à Montréal (UQAM) et une licence en droit avec distinction de l'Université de Montréal. Elle est détentrice d'un certificat en criminologie et droit pénal comparé de l'Université de Paris II (Panthéon-Assas) et d'une maîtrise (LL.M.) en criminologie et droit pénal comparé de la London School of Economics (LSE). En 2009, Elise a été sélectionnée pour participer à un atelier intensif offert par le Fletcher Summer Institute for the Advanced Study of Nonviolent Conflict de l'Université de Tufts à Boston. Depuis 2010, Elise Groulx est aussi médiatrice accréditée auprès de l'Ordre des avocats du Barreau du Québec.

Activités professionnelle sactuelles

Associate Tenant, Doughty Street Chambers, Londres,

Inscrite au Directory of Business and Human Rights lawyers,

Membre du Conseil consultatif de Lawyers for Better Business (L4BB.org, 2014),

Coordonnatrice, Conseil consultatif du projet Entreprises et Droits de l'Homme, American Bar Association (ABA), Washington DC,

Membre du Comité de la responsabilité sociale des entreprises de l'Association internationale des Barreau (IBA),

Membre fondateur et membre du comité de déontologie du groupe de réflexion en matière de sécurité et de développement CercleK2 (2014) Paris, France.

Distinctions professionnelles

Récipiendaire du Prix des Droits de l'Homme Walter S.Tarnopolsky (Vancouver, 2012), en reconnaissance de sa contribution exceptionnelle aux droits de l'Homme sur le plan national et international,

Médaille de l'Advocacy décernée par l'Association Canadienne des Libertés Civiles (ACLC)(juin2012) pour sa contribution à l'État de droit et la défense des libertés civiles,

Champion of Justice Award, National Association of Criminal Defense Lawyers (NACDL), USA (2004),

Médaille du Barreau de Paris (2002),

Médaille du Barreau du Québec (2003),

Médaille de le faculté de droit de l'Université de Montréal (2003),

A reçu le titre d'Avocat Émérite (Ad.E.) du Barreau du Québec en 2007 pour son parcours professionnel et sa contribution particulière à la profession (équivalent au titre de Queen's Counsel (QC) dans cette juridiction (Québec,Canada)),

Présidente d'honneur du Barreau Pénal International (BPI),

Membre du Conseil de direction du Conseil des Relations Internationales de Montréal (CORIM) (2005-2012),

Fondatrice (1997) et présidente de l'Association Internationale des Avocats de la défense (AIAD),

Pendant 15 ans, Membre d'honneur du Barreau de Draguignan (France) (2004),

Professeure honoraire de l'Université Inca Garcilaso de la Vega (Lima, Pérou) (2004).

Après une formation universitaire orientée vers le droit des affaires et l’international, Marilise Miquel a travaillé successivement dans un département de droit agroalimentaire puis dans un département de droit social et de protection sociale de cabinets d'affaires français. Elle travaille aussi bien en français en anglais qu'en allemand.

Formation

- Auditrice 29^ème session nationale Sécurité et Justice, Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité et de la Justice (INHESJ)

- Avocat au Barreau de Paris;

- Master II Droit du Commerce International, Université de Montpellier I;

- Licence, Université de Heidelberg (Allemagne).

Le Général (2e section) Jean-Pierre Meyer a accompli une partie de sa carrière dans le renseignement et les opérations. Il a notamment été directeur des opérations à la Direction du renseignement militaire puis directeur au Comité Interministériel du Renseignement au Secrétariat Général de la Défense Nationale. Il a accompli, par ailleurs, plusieurs séjours en opérations extérieures notamment à Sarajevo comme commandant en second des forces multinationales. En outre, il a effectué de nombreuses missions de conseil pour des grands groupes à vocation stratégique.

Formation

- Ingénieur de l’Ecole Spéciale Militaire de Saint-Cyr

- Breveté à l’Ecole de Guerre

- Auditeur du Centre des Hautes Etudes Militaires (CHEM) et de l’Institut des Hautes Etudes de la Défense Nationale (IHEDN)

- MBA de l’IAE de Paris

Enseignement

- Centre des Hautes Etudes Militaires sur la gestion de crise

- Collège Interarmées de Défense sur la négociation

- IHEDN jeunes

- Pôle Européen de Sécurité - CNPP - pour l’anticipation des risques pénaux

- Intervient régulièrement comme conférencier dans des colloques et dans des Ecoles Supérieures de Commerce

- Membre du comité scientifique Intelligence Economique de l'INSA de Lyon

Membre

- AAIHEDN - Groupe Intelligence Economique

- SFHP (Société Française d'Histoire de la Police)

- AASSDN (Association des Anciens des Services Spéciaux de la Défense Nationale)

- ACFE (Association of Certified Fraud Examiners)

- CCA (Club de la Continuité d'Activité)

Distinctions

- Commandeur de la Légion d’Honneur

- Officier de l’Ordre du Mérite de la République Fédérale d’Allemagne

- Army Commendation Medal